Politique de confidentialité

1. Introduction

1.1 Nous prenons votre vie privée au sérieux.

Lors de votre utilisation du site https://www.bnbe.be (« Site Web »), nous pouvons être amenés à vous demander de nous communiquer des informations personnelles vous concernant, afin d’utiliser nos services (« Services »).

Nous nous engageons à protéger la confidentialité des visiteurs de notre Site Web et utilisateurs de nos Services.

1.2 Ces termes (« Politique de confidentialité ») expliquent la base sur laquelle nous collectons, traitons, stockons, utilisons, partageons et divulguons des données et des informations personnelles (c’est-à-dire des données qui vous identifient ou à partir desquelles vous êtes identifiable) qui sont les vôtres. 

1.3 Ces données incluent ce qui correspond notamment à vos noms, prénoms, pseudonymes, photographies, adresses postale et de courrier électronique, numéros de téléphone, date de naissance, données relatives à vos transactions sur le Site Web, détails de vos achats et abonnements, informations de facturation, informations sur votre logement, informations relatives à votre annonce de location, ainsi qu’à tout autre renseignement que vous choisirez de nous communiquer à votre sujet.

1.4 Si vous accédez, téléchargez, parcourez, enregistrez un compte avec et/ou utilisez https://www.bnbe.be (y compris son contenu) et tous les lecteurs, widgets, outils, applications, données, logiciels, API associés et d’autres services (« Plateforme ») de quelque manière que ce soit, vous confirmez que vous acceptez notre Politique de confidentialité et que vous acceptez de vous y conformer.

1.5 Notre Politique de confidentialité fait partie et est soumise à nos Conditions Générales.

1.6 Nous vous indiquons à ce sujet que nous nous conformons, dans la collecte et la gestion de vos données à caractère personnel, à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, dans sa version actuelle (ci-après : la « Loi »), ainsi que le règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.

2. Nos coordonnées

2.1 Ce Site Web est détenu et exploité par Bnbe, société privée à responsabilité limitée, immatriculée en Belgique sous le numéro d’enregistrement 711.941.002 (dénommée « Bnbe » dans le cadre des présentes). 

Notre siège social et notre siège d’exploitation sont situés au 52, rue du Métal, 1060, Saint Gilles, Bruxelles.

2.2 Vous pouvez nous contacter en écrivant à l’adresse postale indiquée ci-dessus, en utilisant le formulaire de contact de notre Site Web, par e-mail à info@bnbe.be ou par téléphone au +32 (0) 494841675

2.3 Le Site Web https://www.bnbe.be est hébergé sur les serveurs de la société O2Switch dont le siège social est situé au 222-224, Boulevard Gustave Flaubert, 63000, Clermont-Ferrand, France.

3. Collecte et utilisation d’informations personnelles

3.1 Nous vous informons, lors de la collecte de vos informations personnelles, si certaines données doivent être obligatoirement renseignées ou si elles sont facultatives. Les données obligatoires sont nécessaires pour le fonctionnement des Services. Concernant les données facultatives, vous êtes entièrement libre de les indiquer ou non.

3.2 Nous pouvons collecter, stocker et utiliser les types d’informations personnelles suivants :

• Des informations sur votre ordinateur et sur vos visites et votre utilisation de ce Site Web (y compris votre adresse IP, votre emplacement géographique, le type et la version du navigateur, le système d’exploitation, la source de référence, la durée de la visite, les pages vues et les chemins de navigation du Site Web) ;
• Les informations que vous nous fournissez lors de votre inscription sur notre Site Web (y compris votre adresse e-mail) ;
• Les informations que vous nous fournissez dans le but de vous abonner à nos notifications par e-mail et/ou newsletters (y compris votre nom et votre adresse e-mail) ;
• Les informations que vous nous fournissez lors de l’utilisation des Services sur notre Site Web, ou qui sont générées au cours de l’utilisation de ces Services (y compris le calendrier, la fréquence et le mode d’utilisation des Services) ;
• Des informations relatives à tout achat que vous effectuez de nos Services ou à toute autre transaction que vous effectuez via notre Site Web (y compris vos nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail, informations personnelles) ;
• Les informations contenues dans ou relatives à toute communication que vous nous envoyez ou envoyez via notre Site Web (y compris le contenu de la communication et les métadonnées associées à la communication) ;
• Toute autre information personnelle que vous choisissez de nous envoyer.

3.3 Avant de nous divulguer les informations personnelles d’une autre personne, vous devez obtenir le consentement de cette personne à la fois à la divulgation et au traitement de ces informations personnelles conformément à cette Politique de confidentialité.

3.4 Les informations personnelles qui nous sont soumises via notre Site Web seront utilisées aux fins spécifiées dans la présente Politique de confidentialité ou sur les pages pertinentes du Site Web. Nous ne stockons pas les détails de votre carte de crédit ni ne partageons les détails du client avec des tiers.

3.5 Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour :

1. Administrer notre site Web et nos activités ;
2. Gérer votre accès à nos Services accessibles sur le Site Web et leur utilisation ;
3. Effectuer les opérations relatives à la gestion des clients concernant les contrats, factures, programmes de fidélité, suivis de la relation avec les clients ;
4. Constituer un fichier de membres inscrits, d’utilisateurs, de clients et prospects ;
5. Adresser des newsletters, sollicitations et messages promotionnels. Dans le cas où vous ne le souhaiteriez pas, nous vous donnons la faculté d’exprimer votre refus à ce sujet lors de la collecte de vos données ;
6. Élaborer des statistiques commerciales et de fréquentation de nos services ;
7. Organiser des jeux concours, loteries et toutes opérations promotionnelles à l’exclusion des jeux d’argent et de hasard ;
8. Gérer la gestion des avis des personnes sur des produits, services ou contenus ;
9. Gérer les impayés et les contentieux éventuels quant à l’utilisation de nos produits et Services ;
10. Respecter nos obligations légales et réglementaires ;
11. Personnaliser les réponses à vos demandes d’informations.

3.6 Si vous soumettez des informations personnelles pour publication sur notre site Web, nous publierons et utiliserons autrement ces informations conformément à la licence que vous nous accordez.

3.7 Vos paramètres de confidentialité peuvent être utilisés pour limiter la publication de vos informations sur notre Site Web et peuvent être ajustés à l’aide des contrôles de confidentialité sur le Site Web.

3.8 Nous ne fournirons pas vos informations personnelles à des tiers dans le cadre de leur marketing direct ou de tout autre tiers sans votre consentement exprès.

3.9 Les paiements seront traités par notre fournisseur de traitement de carte de crédit (Stripe). Nous ne collectons, n’utilisons, ne stockons et/ou ne traitons pas les détails financiers concernant les paiements.

3.10 En acceptant notre Politique de confidentialité et en bénéficiant des Services fournis par Bnbe, vous déclarez avoir pris connaissance de la politique de confidentialité mondiale de notre fournisseur de traitement de carte de crédit Stripe (https://stripe.com/fr-be/privacy).

3.11 Nous ne partagerons les informations avec notre prestataire de services de paiement que dans la mesure nécessaire aux fins du traitement des paiements que vous effectuez via notre Site Web et/ou Plateforme, du remboursement de ces paiements et du traitement des réclamations et requêtes relatives à ces paiements et remboursements.

3.12 Veuillez nous informer si les informations personnelles que nous détenons à votre sujet doivent être corrigées ou mises à jour.

4. Divulgation et cession d’informations personnelles

4.1 Vos données à caractère personnel ne feront pas l’objet de cessions, locations ou échanges au bénéfice de tiers.

4.2 Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à l’un quelconque de nos employés, dirigeants, assureurs, conseillers professionnels, agents, fournisseurs ou sous-traitants dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans la présente Politique de confidentialité et à la délivrance de nos Services.

4.3 Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à tout membre de notre groupe de sociétés (cela signifie nos filiales, notre société de portefeuille ultime et toutes ses filiales) dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans la présente politique et à la délivrance de nos Services.

4.4 Nous pouvons divulguer vos informations personnelles :

1. Dans la mesure où nous sommes tenus de le faire par la loi ;
2. Dans le cadre de toute procédure judiciaire en cours ou envisagée ;
3. Afin d’établir, d’exercer ou de défendre nos droits légaux (y compris la fourniture d’informations à des tiers à des fins de prévention de la fraude et de réduction du risque de crédit) ;
4. A l’acheteur (ou à l’acheteur potentiel) d’une entreprise ou d’un actif que nous vendons (ou envisageons) de vendre ;
5. Toute personne qui, selon nous, peut raisonnablement demander à un tribunal ou à une autre autorité compétente de divulguer ces informations personnelles lorsque, à notre avis raisonnable, ce tribunal ou cette autorité serait raisonnablement susceptible d’ordonner la divulgation de ces informations personnelles.

4.5 Sauf dans les cas prévus par la présente Politique de confidentialité, nous ne fournirons pas vos informations personnelles à des tiers.

5. Durée de conservation des informations personnelles

5.1 Données relatives à la gestion de clients et prospects : 
Les données ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire à la gestion de notre relation commerciale avec vous. Toutefois, les données permettant d’établir la preuve d’un droit ou d’un contrat, devant être conservées au titre du respect d’une obligation légale, le seront pendant la durée prévue par la loi en vigueur.

5.2 Données relatives à d’éventuelles opérations de prospection à destination des clients :
Les données pourront être conservées pendant un délai de trois (3) ans à compter de la fin de la relation commerciale.

Au terme de ce délai de trois (3) ans, nous pourrons reprendre contact avec vous pour savoir si vous souhaitez continuer à recevoir des sollicitations commerciales.

5.3 Données relatives à d’éventuelles opérations de prospection à destination des non clients : 
Les données pourront être conservées pendant un délai de trois (3) ans à compter de leur collecte ou du dernier contact émanant du prospect.

Au terme de ce délai de trois (3) ans, nous pourrons reprendre contact avec vous pour savoir si vous souhaitez continuer à recevoir des sollicitations commerciales.

5.4 Données relatives à la gestion des listes d’opposition à recevoir de la prospection : 
Les informations permettant de prendre en compte votre droit d’opposition sont conservées au minimum trois (3) ans à compter de l’exercice du droit d’opposition.

5.5 Données relatives aux statistiques de mesure d’audience : Les informations stockées dans le terminal des utilisateurs ou tout autre élément utilisé pour identifier les utilisateurs et permettant leur traçabilité ou fréquentation ne seront pas conservées au-delà de six (6) mois.

5.6 Données relatives aux pièces d’identité :
En cas d’exercice du droit d’accès ou de rectification, les données relatives aux pièces d’identité pourront être conservées pendant le délai prévu d’un (1) an par la Loi. En cas d’exercice du droit d’opposition, ces données peuvent être archivées pendant le délai de prescription prévu de trois (3) ans par la Loi.

5.7 Données relatives aux cartes bancaires :
Les transactions financières relatives au paiement des achats et des frais via le Site Web, sont confiées à un prestataire de services de paiement qui en assure le bon déroulement et la sécurité (www.stripe.com).

Pour les besoins des Services, ce prestataire de services de paiement peut être amené à être destinataire de vos données à caractère personnel relatives à vos numéros de cartes bancaires, qu’il recueille et conserve en notre nom et pour notre compte.

Nous n’avons pas accès à ces données.

Pour vous permettre de réaliser régulièrement des achats ou de régler les frais afférents sur le Site Web, vos données relatives à vos cartes bancaires sont conservées pendant le temps de votre inscription sur le Site Web et à tout le moins, jusqu’au moment où vous réalisez votre dernière transaction.

En ayant coché sur le Site Web la case expressément prévue à cet effet, vous nous donnez votre consentement exprès pour cette conservation. Les données relatives au cryptogramme visuel ou CVV2, inscrit sur votre carte bancaire, ne sont pas stockées.

5.8 Données relatives aux cookies :
La durée de conservation des cookies visés à l’article 12 est de 13 (treize) mois.

6. Sécurité des informations personnelles

6.1 Nous prenons des précautions techniques et organisationnelles raisonnables pour éviter la perte, l’utilisation abusive ou la modification de vos informations personnelles.

6.2 Les renseignements personnels que nous collectons sont conservés dans un environnement sécurisé. Les personnes travaillant pour nous sont tenues de respecter la confidentialité de vos informations.

6.3 Pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels, nous avons recours aux mesures suivantes :

• Protocole SSL (Secure Sockets Layer)
• Développement de certificat numérique
• Identifiant / mot de passe
• Pare-feu (Firewalls)

6.4 Toutes les transactions financières électroniques conclues via notre Site Web sont protégées par une technologie de cryptage.

6.5 Vous reconnaissez que la transmission d’informations sur Internet est intrinsèquement précaire et nous ne pouvons garantir la sécurité des données envoyées sur Internet.

6.6 Vous êtes responsable de la confidentialité du mot de passe que vous utilisez pour accéder à notre Site Web. Nous ne vous demanderons pas votre mot de passe (sauf lorsque vous vous connectez à notre Site Web et/ou à notre Plateforme).

7. Transferts internationaux des informations personnelles

7.1 Les informations que nous collectons peuvent être stockées et/ou traitées et/ou transférées entre l’un des pays dans lesquels nous opérons afin de nous permettre d’utiliser les informations conformément à cette Politique de confidentialité.

7.2 Les informations que nous collectons peuvent être transférées vers les pays suivants qui n’ont pas de lois sur la protection des données équivalentes à celles en vigueur dans l’Espace économique européen : États-Unis d’Amérique, Russie, Japon, Chine et Inde.

7.3 Les informations personnelles que vous publiez sur notre Site Web ou soumettez pour publication sur notre Site Web peuvent être disponibles, via Internet, dans le monde entier. Nous ne pouvons pas empêcher l’utilisation ou la mauvaise utilisation de ces informations par des tiers.

7.4 Vous acceptez expressément les transferts d’informations personnelles décrits dans la présente section 7.

8. Vos droits

8.1 Vous pouvez nous demander, aux coordonnées mentionnées à l’article 2, de vous fournir toutes les informations personnelles que nous détenons à votre sujet. La fourniture de ces informations sera soumise au :

• Paiement d’une redevance (actuellement fixée à 10 € HTVA) ;
• La fourniture d’une preuve appropriée de votre identité (à cette fin, nous acceptons généralement une photocopie de votre passeport certifiée par un avocat ou une banque ainsi qu’une copie originale d’une facture de services publics indiquant votre adresse actuelle).

8.2 Nous pouvons retenir les informations personnelles que vous demandez dans la mesure permise par la Loi.

8.3 Dans la pratique, vous acceptez généralement expressément à l’avance l’utilisation de vos informations personnelles à des fins de marketing, ou nous vous offrons la possibilité de refuser l’utilisation de vos informations personnelles à des fins de marketing.

8.4 Vous avez le droit de rectifier à tout moment vos données à caractère personnel inexactes, incomplètes ou obsolètes.

8.5 Vous avez le droit d’exiger que vos données à caractère personnel soient effacées, et d’en interdire toute collecte future dans le cadre de la présente Politique de confidentialité.

8.6 Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel. Notez toutefois que nous pourrons maintenir leur traitement malgré cette opposition, pour des motifs légitimes ou la défense de droits en justice.

S’agissant de la prospection, vous pouvez vous y opposer à tout moment via le lien de désinscription situé au bas de chacun de nos emails de prospection.

8.7 Vous disposez du droit de définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre mort.

Ces directives peuvent être générales, c’est-à-dire qu’elles portent alors sur l’ensemble des données à caractère personnel qui vous concernent. Elles doivent dans ce cas être enregistrées auprès d’un tiers de confiance numérique.

Les directives peuvent aussi être spécifiques aux données traitées par notre société. Il convient alors de nous les transmettre aux coordonnées de l’article 2.

8.8 Vous disposez d’un droit à la portabilité des données à caractère personnel que vous nous aurez fournies, entendues comme les données que vous avez déclarées activement et consciemment dans le cadre de l’accès et de l’utilisation de la Plateforme et des Services, ainsi que des données générées par votre activité dans le cadre de l’utilisation des Services. Nous vous rappelons que ce droit ne porte pas sur les données collectées et traitées sur une autre base légale que le consentement ou l’exécution du contrat nous liant.

8.9 Vous disposez d’un droit d’introduction de réclamation auprès d’une autorité de contrôle compétente dans l’Etat membre dans lequel se trouve votre résidence habituelle, votre lieu de travail ou le lieu où la violation de vos droits aurait été commise, si vous considérez que le traitement de vos données à caractère personnel objet de la présente Politique de confidentialité constitue une violation des textes applicables.

8.10 Vous avez le droit d’obtenir la limitation du traitement de vos données personnelles, dans les cas suivants :

• Pendant la durée de vérification que nous mettons en œuvre, lorsque vous contestez l’exactitude de vos données à caractère personnel ;
• Lorsque le traitement de ces données est illicite, et que vous souhaitez limiter ce traitement plutôt que supprimer vos données ;
• Lorsque nous n’avons plus besoin de vos données personnelles, mais que vous souhaitez leur conservation pour exercer vos droits ;
• Pendant la période de vérification des motifs légitimes, lorsque vous vous êtes opposés au traitement de vos données personnelles.

9. Modifications de la Politique de confidentialité

9.1 Nous pouvons mettre à jour cette Politique de confidentialité de temps à autre en publiant une nouvelle version sur notre Site Web.

9.2 Votre utilisation du Site Web suite à l’entrée en vigueur de ces modifications vaudra reconnaissance et acceptation de la nouvelle Politique de confidentialité.

9.3 A défaut et si cette nouvelle Politique de confidentialité ne vous convient pas, vous ne devrez plus accéder au Site Web.

9.4 Vous devriez consulter cette page de temps en temps pour vous assurer que vous êtes satisfait de tout changement à cette Politique de confidentialité.

9.5 Nous pouvons vous informer des modifications de cette Politique de confidentialité par e-mail ou via le système de messagerie privé sur notre Site Web.

10. Sites Web tiers

10.1 Notre Site Web comprend des hyperliens vers des sites Web tiers et des détails sur ceux-ci.

10.2 Nous n’avons aucun contrôle sur, et ne sommes pas responsables des politiques et pratiques de confidentialité des sites Web tiers.

11. Indexation aux moteurs de recherche

11.1 Lorsque vous partagez des données vous concernant sur notre plateforme, elles peuvent être indexables par les moteurs de recherche (par exemple Google), ce qui peut signifier que les données deviennent publiques. Par exemple, la partie publique de votre profil peut être indexable.

12. Cookies

Les cookies sont des fichiers textes, souvent cryptés, stockés dans votre navigateur.

Nous vous rappelons qu’il vous est possible de vous opposer au dépôt de cookies en configurant votre navigateur.

Un tel refus pourrait toutefois empêcher le bon fonctionnement du Site Web.

1. Nous utilisons des cookies analytiques.

Notamment ceux de Google Analytics et Amplitude qui sont des outils statistiques d’analyse d’audience qui génèrent un cookie permettant de mesurer le nombre de visites sur le Site Web, le nombre de pages vues et l’activité des visiteurs. Votre adresse IP est également collectée pour déterminer la ville depuis laquelle vous vous connectez.

2. Nous utilisons des cookies techniques.

Les cookies techniques sont utilisés tout au long de votre navigation, afin de la faciliter et d’exécuter certaines fonctions. Un cookie technique peut par exemple être utilisé pour mémoriser les réponses renseignées dans un formulaire ou encore les préférences de l’utilisateur s’agissant de la langue ou de la présentation du Site Web.

3. Nous utilisons des cookies publicitaires.

Les cookies publicitaires peuvent être créés non seulement par le Site Web, mais également par d’autres sites internet diffusant des publicités, annonces, widgets ou autres éléments sur la page affichée. Ces cookies peuvent notamment être utilisés pour effectuer de la publicité ciblée, c’est-à-dire de la publicité déterminée en fonction de la navigation de l’utilisateur.

4. Nous utilisons des cookies des réseaux sociaux.

Les cookies des réseaux sociaux peuvent être créés par les plateformes sociales pour nous permettre de partager le contenu du Site Web sur lesdites plateformes. Ces cookies peuvent notamment être utilisés par les plateformes sociales pour tracer la navigation des internautes sur le Site Web, qu’il utilise ou non ces cookies.

13. Crédit

13.1 Ce document a été créé à l’aide d’un modèle de SEQ Legal. (http://www.seqlegal.com)

13.2 Ce document a été adaptée par les soins de Bnbe.

14. Traduction

14.1 Ce document a été traduit et adapté de l’anglais au français par les soins de Bnbe.

14.2 La version de la Politique de confidentialité en langue française prévaudra à tous les égards en cas d’incohérence avec les versions traduites.

Entrée en vigueur

La présente Politique de confidentialité est entrée en vigueur le 1er Juillet 2020.